| Conditions Générales d'Utilisation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Ipsoduo propose un ensemble de services dont l'objectif est de favoriser les rencontres entre membres d'Ipsoduo à des fins personnelles et non commerciales. Ipsoduo met à la disposition de ses membres divers accès (Internet, SMS, WAP, téléphonie sur Internet (voix sur Ip) Aprés confirmation de votre inscription, votre statut de visiteur vous permettra de bénéficier gratuitement de toutes les fonctionnalités du site Ipsoduo.fr. Au terme de votre statut de visiteur, si vous êtes un homme vous pourrez opter pour la souscription d'un abonnement et devenir " Membre " à part entière. L'inscription et l'abonnement sont gratuit pour les femmes. |
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Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ci-dessous sont la propriété exclusive d'Ipsoduo. Toute personne ou entité, de quelque nature qu'elle soit, qui les utiliserait à des fins autres que personnelles se verrait, selon la loi en vigueur, poursuivi pénalement et civilement. |
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| 1 - Généralités : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Avant toute inscription et à chaque navigation sur le site, nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions Générales d'Utilisation. L'utilisation d'Ipsoduo implique que vous acceptiez l'ensemble des CGU sans restriction.
Lors de votre inscription vous êtes invité à valider le fait d'avoir pris entièrement connaissance de ces CGU et d'accepter de vous y conformer à chaque utilisation. Ces CGU constituent un contrat régissant les relations entre le membre et Ipsoduo.
L'acceptation de ces CGU n'entraine aucune forme d'association entre vous et Ipsoduo.
Si un ou plusieurs termes des présentes Conditions Générales d'Utilisation étaient déclarés nuls en application d'une loi ou d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres termes de ces CGU garderaient toute leur force et portée.
Ipsoduo peut à tout moment modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Ces modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le site.
Dans l'hypothèse ou les CGU seraient modifiées en cours d'abonnement, le membre dispose d'une période de 3 mois pour se soumettre à ces dernières.
Aussi, nous conseillons fortement à chaque membre de prendre connaissance de la version en ligne des CGU d'Ipsoduo et ce avant chaque navigation, inscription ou renouvellement.
Avant toute inscription, vous devez certifier avoir pris connaissance des CGU, reconnaitre que vous êtes pleinement informé et tenu par les dispositions de ces dernières et certifier être également majeur.
Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes annoncés par les présentes CGU et si vous n'êtes pas majeur, vous ne devez pas vous inscrire sur le site Ipsoduo.
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| 2 - Nos engagements respectifs : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2-1 : Les obligations fondamentales du membre :
Néanmoins, sachez qu'en tant que personne responsable, vous devez faire preuve d'honnêteté dans les informations que vous donnez sur vous-même. Sachez également que vous portez l'entière responsabilité des propos que vous tenez dans vos emails ou sur le chat, des actions que vous menez sur le site, de la divulgation d'images etc.… En ce sens, Ipsoduo et ses équipes de modérateurs veillent à vérifier, dès votre inscription et tout au long de votre navigation, différents éléments tels que : La conformité de votre annonce aux CGU. Sans vous empêcher de commencer à naviguer sur Ipsoduo, votre annonce ne sera publiée qu'à l'issue d'un délai allant de 24 à 48 heures ouvrées, le temps pour notre équipe de modérateurs de valider sa conformité aux CGU. La conformité de votre ou vos photos. En effet, avant que votre photo ne soit publiée sur votre " Ipsofile ", nous en vérifions la conformité afin d'éviter les postures indécentes ou tendancieuses ou qui comporteraient des éléments ne satisfaisant pas l'ensemble des CGU. Dans l'attente de la validation de votre ou de vos photos, ces dernières seront masquées par le message " en cours de validation ". La conformité de vous actions menées sur le site. Dans l'hypothèse ou un membre signale à la Hotline qu'il a été témoin de comportements ou de propos non conformes aux CGU (injurieux, obscènes, discriminatoires, violents, pédophiles, xénophobes, sexistes, politiques…),notre équipe de modérateurs se donne le droit de procéder à des investigations sur le membre faisant l'objet de ces incriminations et après vérification, exclura purement et simplement le contrevenant sans que ce dernier ne puisse entamer de poursuites contre Ipsoduo et sans qu'il ne puisse prétendre à aucun remboursement. Des données personnelles : Des données personnelles appartenant à des utilisateurs ne doivent être ni collectées ni stockées par d'autres utilisateurs sauf bien entendu si ces dernières le sont à des fins personnelles et privées et dans le cadre des besoins de l'utilisation du site Ipsoduo. 2-2 : La responsabilité du membre : Ses informations : Les informations que vous nous fournissez doivent être exactes et conformes à la réalité. Vous ne devez mentionner aucune adresse postale, coordonnées téléphoniques personnelles professionnelles, ou nom, dans la mesure ou ces informations ne sont pas nécessaires à votre inscription. Néanmoins, Ipsoduo ne pourrait être tenu pour responsable des conséquences qui découleraient de la divulgation d'éléments erronés ou non concernant votre vie privée ou celle d'autres membres. A ce titre, le membre renonce à tout recours contre Ipsoduo sachant que dès son inscription le membre a accepté de plein droit et sans contrainte le fait de divulguer des informations ou des images le concernant. Les informations que vous divulguez sur votre annonce, dans vos critères de recherche, de votre description sont accessibles sur Ipsoduo, sur le web, par e-mail (newsletters), par téléphone mobile ou sur le service Audiotel. Par ailleurs, nos services ou nos partenaires peuvent diffuser ces dites informations auprès de personnes intéressées par Ipsoduo par l'intermédiaire de newsletters ou de d'autres sites web ou par voie de communication électronique (e-mail, SMS, etc.…), ou audiovisuelle (télévision, radio, etc…), ou par voie de presse (journaux, revues, etc.…). Ces diffusions faisant la promotion de votre annonce, de votre description et de vos critères de recherche, visen t en effet à optimiser vos chances de rencontres. En ce sens, vous autorisez Ipsoduo à la reproduction et à la diffusion de vos informations (descriptions, informations, images, vidéos, etc…) sur tout ou partie du Service d'Ipsoduo, sur des supports de communication audiovisuel (presse, radio, télévision hertzienne, numérique par câble ou satellite, électronique (e-mail, Internet) pour le monde entier et pendant toute la durée de l'application des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Enfin, chaque membre autorise Ipsoduo à transmettre le bénéfice des droits sus cités aux partenaires et successeurs éventuels d'Ipsoduo. Néanmoins, si vous ne souhaitez pas que les informations vous concernant fassent l'objet de quelconque diffusion, vous pouvez résilier votre abonnement selon les termes prévus par Ipsoduo. Les effets de votre résiliation seront effectifs dès la prochaine mise à jour ou à partir de la prochaine édition des supports de communication cités ci-dessus. Les liens : Ipsoduo ou des tiers peuvent fournir ou inclure des liens hypertextes vers des sites web autres qu'Ipsoduo. A cet égard, Ipsoduo ne pourra pas voir sa responsabilité engagée sur les contenus, les publicités, les produits, services ou tous autres éléments contenus sur ces sources externes sachant qu'Ipsoduo n'a aucun contrôle sur ces derniers. Nous vous rappelons donc que l'utilisation et la consultation de ces sources externes sont régies par leurs propres Conditions Générales d'Utilisation. Par conséquent, dans le cas où le membre effectuerait une recherche le menant à naviguer sur des sites, des pages ou des forums dont les titres et/ou contenus ne se conformant pas au droit français, nous invitons ce membre à quitter expressément la consultation et la navigation sur ces sites, pages ou forums. Dans le cas ou le membre n'interrompait pas sa consultation sur un ou des sites contrevenant au droit français, ce membre verrait sa responsabilité engagée, celle d'Ipsoduo étant exclue. Le respect : Chaque membre est responsable de son comportement lors de sa navigation sur Ipsoduo. En ce sens, votre comportement, vos propos doivent respecter une certaine éthique chère à Ipsoduo. Ce site étant fondamentalement attaché à des valeurs telles que le respect des bonnes mœurs, la courtoisie, une expression écrite et orale correcte, nous comptons sur vous pour les mettre en application. Le site ne doit pas être : Utilisé à des fins commerciales ou professionnelles. Utilisé à des fins lucratives. Modifié, copié, reproduit, diffusé, téléchargé, transmis ou exploité commercialement de quelque façon que ce soit tant pour les services, les pages Ipsoduo, les codes informatiques des éléments composant les services d'Ipsoduo et le site dans son ensemble. Infecté par le chargement de données qui contiendraient un virus. 2-3 : Les obligations fondamentales d'Ipsoduo : En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données qui vous concernent. Ipsoduo s'engage à informer de leurs droits les personnes sur lesquelles des données sont collectées et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données les concernant. Ipsoduo est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro : 1093781. Par conséquent, vous pouvez rectifier, clarifier, compléter, mettre à jour ou effacer des données vous concernant et qui vous paraissent aujourd'hui ne plus correspondre à la réalité, être trop floues, être ambigües, ou obsolètes. Les données personnelles que vous fournissez à Ipsoduo (adresse mail.) pourront être utilisées sans abus à des fins commerciales ou éditoriales. Néanmoins, si vous refusez que vos données soient utilisées dans ce cadre vous pouvez nous en avertir : Par email à : cnil@ipsoduo.fr Ipsoduo s'engage à fournir un service de qualité capable de répondre au mieux à vos attentes. Cependant, si Ipsoduo vous est offert tel un outil offrant toutes les fonctionnalités permettant de mettre en relation des membres entre eux, sachez que nous ne pouvons pas vous garantir la réalisation de toutes vos aspirations. Ipsoduo s'engage à vous offrir un espace de qualité et en ce sens se verra parfois dans l'obligation d'interrompre momentanément l'utilisation du site pour effectuer de la maintenance, les mises à jour et les améliorations techniques nécessaires au maintien d'un service à la hauteur de vos attentes. Vous serez averti par Ipsoduo des opérations de mises à jour et de maintenance. 2-4 : Limitation de responsabilité d'Ipsoduo : Bien qu'Ipsoduo invite ses membres à faire preuve d'authenticité concernant les champs à renseigner sur leur " Ipsofile ", Ipsoduo ne pourra pas être tenu pour responsable des fausses déclarations et des conséquences qui en découleraient. C'est la raison pour laquelle, nous nous invitons avant toute navigation, contact, ou rencontre lors d'un rendez-vous, à vous reporter à la rubrique " Conseils " et à lire très attentivement les invitations à la prudence et au bon sens que vous soumet Ipsoduo. Ipsoduo ne pourra être tenu pour responsable dans les cas ou : Le fournisseur du site Internet du membre est défaillant - L'équipement informatique du membre n'est pas adapté ou dysfonctionne. Pour toutes autres raisons extérieures à Ipsoduo |
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| 3 - Propriété intellectuelle : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
3-1 Contenus diffusés par Ipsoduo :
Les éléments appartenant à Ipsoduo tels que, le site Internet, les dessins, les modèles, les images, les textes, les photos, la charte graphique, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont la propriété exclusive d'Ipsoduo. 3-2 Contenus diffusés par les Membres : Le membre autorise Ipsoduo à reproduire, représenter, numériser, traduire, utiliser à des fins publicitaires, commerciales ou non, à sous licencier ou à céder des informations sur ses membres (informations, images, vidéos, description, critères de recherche, etc .) sur tout ou partie des Services d'Ipsoduo( sur le site Ipsoduo, par e-mail, par Audiotel, dans les mailings d'Ipsoduo, sur tous supports et moyens de diffusion tels que les supports électroniques (e-mail, SMS, MMS, WAP, Internet, CD-Rom, DVD-Rom) les voies de communication audiovisuelles(presse, radio, télévision Hertzienne, numérique, par câble ou satellite). Le membre autorise Ipsoduo à opérer des modifications sur les contenus en vue de respecter la charte graphique des Services d'Ipsoduo ou autres supports de communication ci-dessus cités, de les rendre compatibles avec ses performances techniques ou compatibles avec les formats d'autres supports. Ces droits sont concédés pour le monde entier et pour toute la durée de protection des droits visés. Ces droits sont concédés d'après la législation française et étrangère. |
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| 4 - Vie privée et protection de vos données : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Dès lors que vous vous inscrivez, Ipsoduo recueille les informations vous concernant (code postal, adresse électronique, numéro de téléphone mobile, votre description physique, annonce vocale, photographies, vos centres d'intérêt et votre utilisation des services). Nous avons tout mis en ouvre pour que vos informations soient archivées dans un environnement sécurisé. Par ailleurs peuvent être recueillies la version du navigateur du membre, le type de système d'exploitation utilisé et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé. Cependant et en cas de nécessité, seules certaines personnes de l'équipe d'Ipsoduo sont habilitées à accéder à ces données.
Vos informations autres que celles citées dans votre annonce et dans votre description ne peuvent être ni transmises à des tiers, ni échangées, ni vendues sauf dans le cas où vous nous auriez donné votre accord préalable.
Dès votre inscription, nous vous proposons de recevoir les offres promotionnelles de nos différents partenaires et la newsletter. Néanmoins, vous pouvez vous opposer à ces envois en le stipulant dès votre inscription ou bien en le signalant ultérieurement dans votre rubrique " Mon Compte " ou bien encore en nous informant par courrier postal.
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| 5 - Utilisation du site Ipsoduo : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Pour une l'utilisation des services d'Ipsoduo, le membre doit s'équiper de logiciels et de paramétrages nécessaires au bon fonctionnement d'Ipsoduo : Navigateur IE6, Fire Fox ou équivalent, activation des Java scripts et des cookies.
Les compétences, matériels, logiciels, services Internet, téléphoniques et Audiotel sont des éléments incontournables dont doit se doter le membre.
Cependant, le membre reconnait que les caractéristiques et contraintes liées à Internet ne peuvent garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.
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| 6 - Les abonnements : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les différents types d'abonnement cités ci-dessus s'adressent aux hommes.L'accés au site Ipsoduo est gratuit pour les femmes.
La souscription à un des abonnements offre un accès illimité à tous les services d'Ipsoduo. A partir de la souscription à un abonnement de 3 mois, le membre pourra décider de certifier son profil, témoin de son sérieux et de son respect envers les autres membres .En effet, sur votre demande nous pouvons procéder à la vérification de certaines de vos données personnelles à l'issue de laquelle votre profil sur le site Ipsoduo sera estampé de la mention " Certifié ", terme qui augmentera votre crédibilité lorsque d'autres membres consulteront votre " Ipsofile ".
Par ailleurs, un abonnement trimestriel permet au membre de recevoir une carte privilège, de bénéficier d'un report d'abonnement en cas d'absence prolongée, de profiter de la numérisation gratuite de ses photos.
Les prix des abonnements sont annoncés " Toutes Taxes Comprises ", et pourront être soumis à modification sans préavis.
Toute échéance débutée sera due en totalité et ne pourra en aucun cas donner lieu à un remboursement..
Le paiement par carte bancaire déclenche une demande préalable d'autorisation de débit.
Tout rejet de quelque nature que ce soit, entraine le refus de l'abonnement par Ipsoduo.
Un compte bancaire qui ne présenterait pas de provision suffisante lors d'un paiement par chèque ou par carte bancaire aura pour conséquence le rejet de votre demande de souscription d'abonnement.
Accès au site Ipsoduo.fr : 24h/24h et 7j/7j
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| 7 - Pseudonyme et mot de passe : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Lors de votre inscription en tant que " Visiteur " où " Membre ", un pseudonyme (ne devant pas accéder 12 caractères maximum) ainsi qu'un mot de passe vous seront demandés. Votre pseudonyme ne doit comporter ou laisser supposer des termes injurieux, obscènes, discriminatoires, violents, pédophiles, xénophobes, sexistes, politiques .Une équipe de modérateurs examinera attentivement la conformité des pseudonymes. Dans l'hypothèse ou un pseudonyme contreviendrait aux CGU, Ipsoduo se réserve le droit de supprimer sans préavis le profil du membre.
Ce dernier sera avisé par e-mail de cette suppression.
Les pseudonymes et mots de passe sont strictement confidentiels et personnels et ne doivent être partagés en aucune façon ni divulgués. Ipsoduo dégage toute responsabilité de la divulgation par vous-même ou par un tiers de votre pseudonyme ou de votre mot de passe. En cas d'oubli ou de perte de ces derniers, vous pouvez dès la page d'accueil cliquer sur " Mot de passe oublié ". Vous recevrez un message électronique vous rappelant vos codes d'accès (pseudonyme et mot de passe) à l'adresse e-mail que vous aurez indiqué lors de votre inscription.
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| 8 - Droit de rétractation: | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation français, le membre peut, sans motif et sans pénalité exercer son droit de rétractation dans un délai de sept jours francs à compter de la souscription des Services.
Cependant, et conformément à l'article L121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, ce droit de rétractation n'est plus applicable dès lors que le Membre a accédé aux Services d'ipsoduo.
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| 9 - Résiliation: | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Chaque membre peut décider de mettre fin à son inscription à tout moment et sans avoir à motiver son choix. Pour cela, le membre peut, depuis sa rubrique " Mon Compte ", mettre fin à son abonnement ou bien faire parvenir sa demande par email à l'adresse suivante : abonnement@ipsoduo.fr.
La résiliation prendra effet dès réception de l'émail et le profil du membre se verra supprimé. |
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| 10 - Modification du site ou des CGU : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Ipsoduo se réserve le droit à tout moment de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation. A ce titre, l'utilisateur est prié de lire, voire de relire, les CGU à chacune de ses visites sur le site. De plus, dans le but de parfaire ses services, Ipsoduo amènera les modifications et améliorations nécessaires et utiles dans le cadre du bon fonctionnement de son site et des services s'y rattachant. Dans le cas de la mise en place de nouveaux services, les membres seront avertis par email. Ipsoduo peut à tout moment modifier les présentes Conditions Générales. Ces modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le site. Si un ou plusieurs termes des présentes Conditions Générales étaient déclarés nuls en application d'une loi ou d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres termes de ces CGU garderaient toute leur force et portée.
Aussi, nous conseillons fortement à chaque membre de prendre connaissance de la version en ligne des CGU d'Ipsoduo et ce avant chaque navigation.
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| 11 - Droit applicable et attribution de juridiction : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Sous réserve des dispositions d'ordre public applicable en matière de compétence juridictionnelle, les tribunaux de Bordeaux sont seuls compétents pour connaître de tout litige relatif aux présentes Conditions Générales y compris leur validité, leur interprétation, leur exécution et/où leur résiliation et ses conséquences.
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| 12 - Protection des mineurs : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
En tant que parents vous êtes les principaux garants de la sécurité de vos enfants lorsqu'ils naviguent sur Internet.
Nous vous rappelons que nos membres doivent avoir 18 ans révolus minimum. Notre déontologie basée sur le sérieux et la qualité représente un garde-fou supplémentaire solide participant également à protéger les enfants mineurs. En ce sens: Nous refusons toutes photos de membres n'étant pas majeurs. Nous refusons toutes photos comportant des visages et/ou des corps d'enfants et enfin la nudité quelque soit sa forme. Nous refusons tous propos implicites ou non qui inciteraient ou suggèreraient des comportements pédophiles ou à connotation sexuelle. |
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| 13 - Qui sommes nous ? | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Ipsoduo représentée par Monsieur Stéphane Guivy, responsable de la publication du site Ipsoduo. Le site Ipsoduo est hébergé sur les serveurs en France.
Pour toute question, vous pouvez contacter Ipsoduo en remplissant le formulaire dans la rubrique " Contactez-nous ".
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